§ Objet des conditions générales

Le site Quilonaveth a pour objet de proposer un espace d’expression créative, des informations et des services associés. Les présentes conditions s’appliquent à toute personne qui visite le site, qu’elle soit simple visiteuse ou utilisatrice de services spécifiques. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir la capacité juridique de conclure un contrat ou disposer de l’autorisation nécessaire. Si vous accédez au site pour le compte d’une autre personne, vous garantissez être habilité à accepter ces conditions en son nom.

§ Accès au site et disponibilité

L’accès au site Quilonaveth est en principe possible vingt‑quatre heures sur vingt‑quatre et sept jours sur sept, sauf interruption programmée ou non, notamment pour maintenance ou en cas de force majeure. L’éditeur se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie du site, sans préavis, pour des raisons techniques ou organisationnelles. Aucune indemnité ne pourra être réclamée au titre de ces interruptions, dans la limite de ce qu’autorise la législation applicable.

§ Comportement de l’utilisateur

En utilisant Quilonaveth, vous vous engagez à respecter la législation en vigueur et à adopter un comportement respectueux envers les autres utilisateurs et l’éditeur. Il vous est notamment interdit de publier des contenus illégaux, diffamatoires, haineux, discriminatoires ou portant atteinte aux droits de tiers. Vous vous absteniez également de perturber le bon fonctionnement du site par des actions techniques malveillantes. En cas de non‑respect, l’éditeur pourra prendre toute mesure utile, y compris la limitation ou la suppression de votre accès.

§ Propriété intellectuelle

Les contenus présents sur Quilonaveth, y compris les textes, visuels, logos et éléments graphiques, sont protégés par la législation sur la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ces éléments restent la propriété exclusive de l’éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation non autorisée est interdite, sauf dans le cadre d’un usage strictement privé et non commercial. Pour toute autre utilisation, une autorisation préalable et écrite est nécessaire.

§ Contenus fournis par les utilisateurs

§ Informations fournies sur le site

Les informations disponibles sur Quilonaveth sont fournies à titre général et ne constituent pas un conseil personnalisé. Nous nous efforçons d’assurer leur qualité, mais nous ne pouvons garantir qu’elles soient exemptes d’erreurs ou parfaitement à jour. Vous restez responsable de vérifier si ces informations sont adaptées à votre situation et, si nécessaire, de solliciter l’avis d’un professionnel compétent avant de prendre des décisions importantes.

§ Responsabilité de l’éditeur

L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, de l’impossibilité d’y accéder ou de la confiance accordée à une information qu’il contient, dans les limites prévues par la loi. Vous êtes invité à vérifier la compatibilité de votre matériel et de votre connexion avant d’utiliser Quilonaveth. En cas de litige, la responsabilité de l’éditeur ne pourra être engagée au‑delà de ce que prévoient les dispositions légales impératives.

§ Modification des conditions

Nous pouvons être amenés à modifier les présentes conditions pour tenir compte de l’évolution du site, de nos services ou du cadre réglementaire. Les nouvelles versions entreront en vigueur dès leur mise en ligne et remplaceront les versions antérieures. Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications. En continuant à utiliser Quilonaveth après la publication de changements, vous êtes réputé les accepter.

§ Droit applicable et litiges

Les présentes conditions sont régies par le droit français, sous réserve de dispositions impératives plus favorables éventuellement applicables dans votre pays de résidence. En cas de différend, nous privilégierons une recherche de solution amiable avant toute action judiciaire. À défaut d’accord, les tribunaux compétents seront déterminés conformément aux règles de droit commun en vigueur.

§ Dispositions finales et tolérance

Si une disposition des présentes conditions est jugée invalide ou inapplicable par une juridiction compétente, cette décision n’affectera pas la validité des autres clauses, qui continueront à produire leurs effets. Le fait pour l’éditeur de ne pas se prévaloir d’un manquement ne vaut pas renonciation à faire valoir ses droits ultérieurement dans une situation similaire ou différente.